Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU FERBOS
Numéro de dépôt :
1719772
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2000
Présentation de la marque CHATEAU FERBOS
Déposée le 3 juillet 1990 par THOMASSIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FERBOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU FERBOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FERBOS est expirée depuis le 3 juillet 2000.
THOMASSIN Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26